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Un logiciel = une recette de cuisine ?
... http://www.vnunet.fr/actu/article.htm?numero=11260 «Licences : les contrats qui nous dirigent», Linux magazine france, avril 200 , n°16. Musée des horreurs du brevet logiciel ou ...
LICENCES LIBRES POUR LES LOGICIELS DEVELOPPES AU CNRS : quelques ...
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Logiciels libres : Quelques mythes & réalités
... formalisation du droit de la propriété intellectuelle (SACD 1789) ● brevets ... Plus que du code et des licences, le logiciel libre est un ensemble de communauté qui ...
criteres protection brevets logiciels - oboulo.com
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Droit d'auteur, licences de logiciels brevets
Droit d'auteur, licences de logiciels brevets Mercredi 3 octobre Alban Crequy Thomas Petazzoni http://www ... Docs: Art. L. 713-3 CPI http: //fr. wikipedia.org/wiki/Image:Google_Docs_%26 ...
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LA PROTECTION JURIDIQUE DES LOGICIELS LIBRES
II - LE POLYMORPHISME JURIDIQUE DES LOGICIELS LIBRES A) LES LICENCES LIBRES ... souligne certains "L'arme ultime contre les LOGICIELS libres, se sont les lois sur les brevets qui ...
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... étroit paraît de moins en moins apte à faire face à la complexité des accords modernes de licence (comme les communautés de brevets, les licences de logiciel ...
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